Monsieur Michel DAVID né le le 22/10/1949 à Friedrichshafen (Allemagne), de nationalité française
Numéro de dépôt :
3378105
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2015
Présentation de la marque bio-habitat
Déposée le 2 septembre 2005 par monsieur Michel DAVID né le le 22/10/1949 à Friedrichshafen (Allemagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bio-habitat »
Le déposant est monsieur Michel DAVID né le le 22/10/1949 à Friedrichshafen (Allemagne domicilié(e) demeurant à Vitches, 32, Op Laangert L 5720 ASPELT,Grand Duché du Luxembourg - XX.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isaline POUX Avocat à la Cour domicilié(e) 60, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Michel DAVID né le le 22/10/1949 à Friedrichshafen (Allemagne), de nationalité française - demeurant à Vitches, 32, Op Laangert L 5720 ASPELT,Grand Duché du Luxembourg - XX
Isaline POUX Avocat à la Cour - 60, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 27 juin 2006 - Rejet partiel n°436070 - Publication au BOPI 2006-06-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Couleurs, vernis, laques, pigments, huiles pour le bois ; l'ensemble de ces produits étant naturels ou contribuant à préserver l'environnement.Lessives, détergents, produits de nettoyage, cires à parquet et cire pour cordonniers, cirages, cosmétiques, produits de parfumerie, savons, shampooings naturels ou contribuant à préserver l'environnement.Combustibles à base d'alcool ; alcool utilisé comme combustible ; alcool à brûler.Accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; brûleurs à alcool pierres de laves destinées aux grillades sur barbecue ; bec à alcool ; broches de rôtisserie ; calorifères ; carneaux de cheminées ; appareils de chauffage à combustible solide ou liquide ; installations de chauffe ; cheminées d'appartement ; économiseurs de combustibles ; corps chauffants grilles et garnitures façonnées de fourneaux ; fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expérience) ; foyers ; grilles de foyers ; pompes à chaleur ; poêles (appareils de chauffage) ; régulateur de tirage (chauffage).Écrans de cheminée ; récipients pour combustibles liquides non métalliques ; garde-feu de ménage, l'ensemble de ces produits étant naturels ou contribuant à préserver l'environnement.Architecture ; consultation sur la protection de l'environnement ; décoration intérieure ; l'ensemble de ces services étant prodigués dans le respect de l'environnement.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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